Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOYAUX ET SAVEURS
Monsieur Ghislain DOURY
Madame SAMIRAH DOURY-VELMENT

Numéro de dépôt :
4514983
Date de dépôt :
13/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2029
JOYAUX ET SAVEURS de Ghislain DOURY

Présentation de la marque JOYAUX ET SAVEURS

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2019 par monsieur Ghislain DOURY et madame SAMIRAH DOURY-VELMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYAUX ET SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Les déposants sont monsieur Ghislain DOURY domicilié(e) 24 Route de Lyon la Grive - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et madame SAMIRAH DOURY-VELMENT domicilié(e) 24 ROUTE DE LYON LA GRIVE - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAMIRAH DOURY-VELMENT domicilié(e) 24 ROUTE DE LYON LA GRIVE - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

La marque JOYAUX ET SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYAUX ET SAVEURS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

Ghislain DOURY a également déposé les autres marques suivantes : ÔZEN DAME , Saveurs Des Horizons , JOYAUX DES HORIZONS , Fruits de la terre travaillés et valorisés par l'Homme


Monsieur Ghislain DOURY - 24 Route de Lyon la Grive - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France

Madame SAMIRAH DOURY-VELMENT - 24 ROUTE DE LYON LA GRIVE - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Madame SAMIRAH DOURY-VELMENT - 24 ROUTE DE LYON LA GRIVE - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.